Sous-série SS4 - Structure administrative, conseils et comités

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Structure administrative, conseils et comités

Dénomination générale des documents

  • Document textuel

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

GLC C-5.S1.SS4

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1959-1968 (Création/Production)

Zone de description matérielle

Description matérielle

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

(1927-1969)

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série porte sur les diverses structures administratives, conseils et comités qui organisent et régissent le Collège Saint-Ignace. Elle contient des documents qui portent sur la formation du conseil d’administration, incluant de la correspondance, des rapports, des avis et des procès-verbaux, ainsi que des documents du comité exécutif du conseil comme des ordres du jour, des communiqués et des rapports de réunions. Les documents du secrétaire du conseil d’administration incluent des convocations à des réunions, des procès-verbaux, des rapports, des listes de membres, un organigramme et une copie des lettres patentes.

La sous-série contient aussi des documents de divers comités, dont le comité de consultation du Collège Saint-Ignace, le comité de la charte, le comité de coordination et le comité de régie interne, entre autres. Elle contient des notes et des procès-verbaux, des rapports de réunions, des mémos, des ordres du jour et de la correspondance. Les documents portent sur des sujets tels que le déménagement du collège au Sault-au-Récollet, les négociations avec le Cégep Ahuntsic, le projet de modification du conseil d'administration du Collège Saint-Ignace, les délibérations sur la Loi de l'impôt sur les corporations et l'orientation du collège. Enfin, la sous-série renferme le bulletin du secrétariat.

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

    Écriture des documents

      Localisation des originaux

      Disponibilité d'autres formats

      Restrictions d'accès

      Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

      Instruments de recherche

      Éléments associés

      Éléments associés

      Accroissements

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Numéro normalisé

      Numéro normalisé

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle

      Identifiant de la description du document

      Identifiant du service d'archives

      Règles ou conventions

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision et de suppression

      Langue de la description

        Langage d'écriture de la description

          Sources

          Zone des entrées